Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Raison sociale : AM Héritage
Forme juridique : SAS
Capital social : [À compléter]
Siège social : 14 RUE BEFFROY, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
SIRET : 99904052000010
RCS : 999 040 520 R.C.S. Nanterre
Numéro de TVA intracommunautaire : FR52999040520
Directeur de la publication : [À compléter]
Email : artchaussard@am-heritage.com
Téléphone : 0666505253
Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Téléphone : https://vercel.com/contact
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logos, icônes, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de AM Héritage ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent.
Les informations collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : artchaussard@am-heritage.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de traçage n'est déposé sans votre consentement préalable.
Limitation de responsabilité
AM Héritage s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois,AM Héritage ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Les caractéristiques, prix et disponibilités des véhicules présentés sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Seule une prise de contact avec notre équipe permet de confirmer les informations détaillées d'un véhicule.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.